Téléchargez le palyer flash pour visualiser l'animation.

Téléchargez le palyer flash pour visualiser l'animation.

Mentions légales

INFORMATIONS EDITEUR

Le site www.pays-de-barr.com est réalisé et géré par la Communauté de Communes du Piémont de Barr. L’animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par le personnel de la Communauté de Communes, des communes du Pays de Barr et du Bernstein et de l’Office de Tourisme Barr Bernstein.

Directeur de la Publication : Alfred BECKER

Webmaster : Etienne BERTIN – multimedia@pays-de-barr.com

Hébergement : OVH
140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix
www.ovh.com

DROIT D'AUTEUR ET REPRISE DU CONTENU MIS EN LIGNE

Tous les contenus présents sur le site www.pays-de-barr.com et ses dérivés (www.clairdenuit.fr, www.itineraires-art.fr) sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle (1).

Cette affirmation souffre néanmoins d'une exception posée par l'article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle (2).

1 - LES DIFFERENTS CONTENUS PRESENTS SUR LE SITE :

Ecrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site www.pays-de-barr.com, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans l'indication de la source. De même, la technique de lien profond (" deep linking ") est proscrite, c'est à dire que les pages du site www.pays-de-barr.com ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.

Seule est donc autorisée, la reproduction d'un contenu, assortie de :

  • l'ajout de la mention " Article paru sur le site www.pays-de-barr.com ". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu,
  • l'ajout en bas de chaque contenu de la mention "Droits réservés".

Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

2 - L'EXCEPTION DES DISCOURS DES ELUS :

L'article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, "lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles".

Ainsi, les discours des élus s'apparentent à une exception au droit d'auteur.

La reprise de ces discours de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l'auteur et de la source.

La mention " Service communication - site Internet de la Communauté de Communes du Piémont de Barr " devra donc être indiquée.

TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

Vous trouverez ci-dessous les termes des engagements de la Communauté de Communes du Piémont de Barr concernant le traitement des données personnelles. Ils ont pour but de vous informer sur la manière dont sont utilisées ces données et vous indiquent la façon de procéder si vous souhaitez y apporter une modification.

Nature des données recueillies

Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique.

Quel emploi est-il fait de ces données ?

Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers sauf pour le calendrier des manifestations (sites destinataires des animations). Si vous avez adressé un courrier électronique à la Communauté de Communes du Piémont de Barr, votre adresse mail ne nous servira qu'à vous acheminer la réponse.

Droit d'accès, de modification et de suppression

Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.
En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au webmestre.

Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l'adresse suivante :

Communauté de Communes du Piémont de Barr
1 place de l'Hôtel de Ville
BP40074
67142 BARR Cedex
E-mail : cdc.barr@pays-de-barr.com
Fax : 03 88 58 52 20
SIREN : 246 700 975

Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
La Communauté de Communes du Piémont de Barr se réserve le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.

Crédits photographiques

La reproduction des photos présentes sur ce site provenant de la Communauté de Communes du Piémont de Barr, de la Communauté de Communes du Bernstein et de l'Ungersberg, des Communes ou de l'Office Intercommunal Barr Bernstein est autorisé à la condition toutefois, d'en indiquer l'auteur et la source. Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclue, sauf sur autorisation écrite.

Dans la rubrique de présentation des entreprises ou d'associations, les photos ou illustrations sont la propriété de leur auteur. Aucune reproduction ne sera autorisée par la Communauté de Communes du Piémont de Barr.

Pays de Barr et du Bernstein - 1 place de l'Hôtel de Ville - 67140 Barr - 03 88 58 52 22 - multimedia@pays-de-barr.com
Mentions légales xhtml valid  css valid